1- Membres
2- Structures locales, régionales et pancanadiennes
3- Structures nationales
4- Comités nationaux
5- Nouvelles instances consultatives
L'organigramme des structures de gouvernance
Vous aimeriez jeter un coup d'oeil aux Statuts et règlements de Développement et Paix ?
1- MEMBRES
Développement et Paix est un organisme bilingue qui fonctionne grâce à la participation de ses membres à ses instances. On en devient membre en adressant une demande en ce sens au bureau national et en payant la cotisation fixée par le conseil national. Il est possible d’adhérer via la section Devenir membre du présent site.
Les membres adhèrent à la mission et aux objectifs de l’organisme et acceptent de participer à ses activités ou de les appuyer.
Les personnes désireuses de s’engager plus à fond sont invitées à participer à un groupe local.
La participation des membres à la vie démocratique de Développement et Paix leur permet d’influencer les orientations, la composition et les champs d’action de l’organisme.
2- STRUCTURE LOCALES, RÉGIONALES ET PANCANADIENNES
Les groupes locaux, formés par les membres dans une paroisse, une école ou une localité, travaillent ensemble à mettre en œuvre et promouvoir les objectifs et les programmes de Développement et Paix dans leur région.
Les conseils diocésains, qui comprennent normalement des représentants de chacun des groupes locaux actifs dans le diocèse, se chargent de planifier et de coordonner les activités de Développement et Paix à l’intérieur de leur diocèse. La nomination des administrateurs de chaque conseil diocésain s’effectue à l’assemblée annuelle des membres du diocèse. C’est le conseil diocésain qui désigne les délégués à l'Assemblée d’orientation et aux assemblées régionales.
Les assemblées régionales regroupent les délégués diocésains qui militent depuis au moins un an. Leur mandat consiste à faciliter le déroulement des activités de Développement et Paix dans leur région respective. Les assemblées régionales présentent au conseil national des recommandations concernant les programmes, les activités et le fonctionnement de l’organisme, en plus de procéder à l’élection du membre appelé à siéger au conseil national.
L’assemblée d’orientation (AO) sert à orienter les programmes de Développement et Paix pour les cinq années subséquentes, en déterminant les champs d’activité, les thèmes et les résultats visés.
L’assemblée d’orientation, d’envergure nationale, a lieu à tous les cinq ans. Les membres ayant alors le droit de vote sont les délégués des conseils diocésains, les membres du conseil national, les représentants du comité des programmes d’éducation et des comités des programmes de développement. Des partenaires des pays du Sud et des représentants des mouvements sociaux canadiens participent également à cette rencontre.
Le conseil national est la principale instance décisionnelle de Développement et Paix et il est responsable de gérer les affaires de l’organisme.
Il se compose de dix-neuf membres élus provenant de l’ensemble du Canada, de deux représentants de la Conférence des évêques catholiques du Canada, de deux représentants jeunesse et de trois participants sans droit de vote, soit l’ancienne personne présidente, la personne directrice générale et une personne représentant le syndicat des employés.
Les membres du conseil national sont élus lors des assemblées régionales pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. Pour être éligibles, ils doivent avoir été membres de Développement et Paix depuis au moins trois ans.
Le conseil est responsable :
- d’établir les politiques de l’organisme conformément aux orientations privilégiées par l’Assemblée d’orientation;
- d’approuver le budget de l’organisme et la répartition des ressources financières entre les différents programmes;
- d’approuver les états financiers de l’organisme et procéder à la nomination des vérificateurs;
- de mettre sur pied les comités nécessaires au bon fonctionnement de l’organisme notamment, le comité exécutif, le comité de fonctionnement, le comité des finances et de vérification, le comité de collecte de fonds ainsi que tous les comités nationaux responsables des programmes de développement et d'éducation;
- de nommer les membres du comité exécutif et d’embaucher la personne directrice générale.
Le comité exécutif exerce les pouvoirs du conseil national entre les réunions de ce dernier.
C’est le conseil national qui désigne les membres du comité exécutif. Il est composé d’une personne présidente (également présidente du conseil national), d’une personne vice-présidente (également vice-présidente du conseil national), d’une personne secrétaire, d’une personne trésorière, et d’un représentant de la Conférence des évêques catholiques du Canada. Les membres du comité exécutif sont choisis en raison de leur expérience au sein du conseil national, de leurs compétences professionnelles et avec la préoccupation d’assurer un équilibre régional, linguistique et de genre.
Ses principales responsabilités sont de :
- veiller à la mise en œuvre de toutes les décisions prises par le conseil national et assurer la mise en œuvre du programme quinquennal de l’organisme;
- recommander l’adoption du budget de l’organisme et recevoir les états financiers trimestriels;
- évaluer le rendement de la personne directrice générale et lui fixer annuellement des objectifs;
- ratifier la convention collective;
- désigner les personnes ressources affectées aux divers comités nationaux.
Le comité de fonctionnement aide le conseil national à améliorer son fonctionnement. Ce comité joue un rôle actif au plan des élections et de la formation. Il agit comme comité de mise en candidature pour les élections au comité exécutif et pour la nomination des membres du conseil national aux comités et aux délégations; il agit comme comité d’accréditation pour surveiller la nomination des personnes déléguées diocésaines à l’Assemblée d’orientation et résout toute question qui pourrait surgir. Il facilite les élections au conseil national. Dans le domaine de la formation, il facilite l’intégration des nouveaux membres du conseil national ; il organise des sessions de formation pour l’ensemble du conseil; il s’assure que les procédures d’autoévaluation du conseil national et du comité exécutif soient respectées.
Le comité de fonctionnement du conseil national se compose de l’ancienne personne présidente et d’un membre du conseil national pour chacune des grandes régions du pays (Atlantique, Québec, Ontario et provinces de l’Ouest).
Le comité des finances et de vérification épaule le comité exécutif dans l’élaboration des politiques de l’organisme en matière d’administration financière ainsi que de gestion des revenus et des dépenses. Il étudie les différents scénarios budgétaires ainsi que toute autre question pouvant avoir une influence sur la santé financière de Développement et Paix.
Le comité des finances et de vérification comprend la personne trésorière, deux membres du conseil national ainsi qu’une personne ressource spécialisée en finances et en gestion. Les trois membres du conseil national faisant partie du comité des finances et de vérification exercent les tâches de vérification interne pour la réception des états financiers annuels.
Le comité de collecte de fonds, nouvellement relancé, est chargé de réfléchir et d’examiner les possibilités et les moyens de développer les activités de collecte de fonds dans l’ensemble de l’organisme.
Ce comité comprend trois membres du conseil national, trois membres du personnel ainsi que quatre personnes ressources, spécialistes en collecte de fonds. Les responsables de la collecte de fonds aux secteurs francophone et anglophone du Service de l’éducation participent à ces réunions à titre d’observateurs.
Le comité des programmes d’éducation oriente et supervise la mise en œuvre des programmes d’éducation à la solidarité. Son travail consiste notamment à faire des recommandations sur les campagnes annuelles d'éducation, à établir des stratégies pour la formation des membres et à collaborer à l’évaluation des programmes d’éducation ainsi que des méthodes et du matériel pédagogique.
Le comité des programmes d’éducation se compose de deux membres du conseil national et de quatre personnes ressources spécialisées en éducation des adultes. Celles-ci doivent bien connaître les programmes d’éducation de Développement et Paix; la personne directrice du Service de l'éducation recommande leur nomination au comité exécutif.
Les comités de développement international contribuent à définir le programme d’appui au Sud pour le continent et les sous régions dont chaque comité est responsable (Afrique, Amérique latine, Asie et Moyen-Orient). Ces comités analysent les projets et les programmes soumis par les partenaires et approuvent les contributions qui leur seront accordées lorsque celles-ci excèdent 50 000 $.
Le comité exécutif désigne, parmi les membres du conseil national, les personnes présidentes des comités de développement international ainsi que les quatre autres personnes ressources qui y siègent. Ces personnes ressources doivent avoir une bonne connaissance de la région qui leur est assignée. C’est la personne directrice du Service des programmes internationaux qui recommande leur nomination au comité exécutif à partir d’un répertoire national.
5- NOUVELLES INSTANCES CONSULTATIVES
Donnant suite aux délibérations de l’Assemblée d’orientation de juin 2002, le conseil national a créé, à l’automne de la même année, quatre nouveaux comités : un comité consultatif sur les jeunes, un comité consultatif sur la diversité, un comité de réflexion théologique ainsi qu’un groupe de travail ad hoc sur la gouvernance pour revoir certaines dispositions des statuts et règlements de Développement et Paix. Le groupe de travail, ayant complété son mandat, a été aboli en novembre 2004.
Le comité consultatif sur la diversité
La politique sur la diversité, adoptée par le conseil national en 2001, vise à mieux rejoindre et à mieux intégrer à Développement et Paix les personnes appartenant aux minorités ethniques et culturelles. Le plan d’action qui en découle prévoit des actions de sensibilisation et de la formation à tous les échelons de notre mouvement afin de favoriser cette diversité ethnique et raciale.
En conséquence, le comité consultatif sur la diversité a pour mandat d'informer le conseil national et le comité exécutif sur tous les aspects concernant la mise en œuvre de la politique et du plan d'action sur la diversité et de faire les recommandations appropriées.
Le comité de réflexion théologique
Le comité de réflexion théologique agit à titre de comité consultatif auprès du conseil national concernant les questions théologiques qui peuvent influencer le mouvement ou l’organisme même de Développement et Paix. Le rôle du comité consiste à offrir aux membres et au personnel les outils nécessaires à la compréhension de notre engagement à la lumière des Évangiles, de l’enseignement social de l’Église et de notre réalité contemporaine.
